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Mentions Légales

Mentions légales (Version Provisoire)

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site internet] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL [URL du site, ex: mon-site.com], est édité par :

  • Nom / Raison sociale : [Votre nom et prénom] (si particulier/auto-entrepreneur) OU [Nom de la société] (si entreprise)
  • Statut juridique : [Ex: Micro-entreprise, SAS, SARL, Particulier]
  • Adresse du siège social : [Votre adresse postale]
  • Numéro d’immatriculation : [Votre numéro SIRET ou RCS + Ville] (Si vous êtes en cours d’immatriculation, écrivez : « En cours d’immatriculation »)
  • Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail de contact]
  • Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est [Votre nom et prénom, ou le nom du responsable légal].

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société :

  • Nom de l’hébergeur : [Ex: Hostinger, OVH, o2switch, Shopify]
  • Raison sociale : [Raison sociale de l’hébergeur]
  • Adresse postale : [Adresse de l’hébergeur]
  • Coordonnées de contact : [Téléphone ou site web de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes) restent la propriété exclusive de leur auteur, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Limitation de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations diffusées.